Demarches...

[wf6482]

Bonjour a tous,

J'aimerais connaitre les demarches a suivre pour etre eleveur une fois qu on a obtenu le certificat de capacite. Comment se declarer a la DSV, quelles sont les autres choses a faire, comment choisir de declarer une portee par an ou plusieurs, qu'est ce que ca change ? Pourquoi choisir le reel simplifie au niveau des impots ? Y a-t-il des avantages pour construire une chatterie, des box, voire meme acheter une maison ou un terrain ? Beaucoup de questions mais mes choix d'avenir dependent de vos reponses. Les chats c'est ma passion. J'aimerais m'en occuper a plein temps mais comment faire puisqu'on ne gagne pas d'argent avec ? Il faut bien s installer et vivre. Est-on donc obliges de travailler a cote ?
Merci d'avance si vous avez le courage de me donner toutes les explications :

[Osmonde]

Petit bemol.
Une port�e par an, le revenu de l'�levage est � ajouter � la d�claration de revenus perso.
Dans ce cas, la prise en compte est assez variable selon le contr�leur des imp�ts.
Il peut d'apr�s certains accepter de prendre en compte les d�penses 'chats' pour les d�duire du revenu 'chats'. (je n'y crois gu�re, aucun texte ne semble venir � l'appui de cette th�orie et je pense que certains prennent leurs d�sirs pour des r�alit�s)
Dans le cas d'une port�e unique (non refaite tous les ans), cela rentre normalement dans le cadre des revenus exceptionnels donc non d�clarable.
En fait, il y a contradiction entre les textes ce qui fait qu'avec une port�e par an, si on a le statut �leveurs, tout se passe comme si on avait 2 (ou +) port�es par an. (d�claration au r�el simplifi� avec r�cup. TVA dans le cas le plus courant)

[wf3737]

Osmonde, je viens de prendre un affixe, et je souhaite faire une seule port�e par an. J'ai t�l�phon� aux imp�ts pour �tre certaine, et avec UNE SEULE port�e par an, tu ne d�clares rien et tu ne d�duis rien. Ils m'ont dit text, c'est comme pour les voitures, il y a une tol�rance... :

[Osmonde]

Comme je le disais plus haut, l'interpr�tation diff�re selon les centres des imp�ts.
Amusant...

[wf6482]

Et au niveau de la cotisation MSA ? Est ce que c'est la meme lorsqu'on a une portee par an ou plus ?

[wf3737]

Oui mais Osmonde, je vais moins rigoler si j'ai un contr�le et que le contr�leur ne voit pas les choses comme celui que j'ai eu au t�l�phone. :: J'ai oubli�, c'est une port�e par an et 3 reproducteurs la tol�rance fiscale.

[Osmonde]

La aussi, traitement diff�rent selon la g�ographie. :
Le montant de la cotisation quand ils en demandent une, d�pend des heures consacr�es � l'�levage.
En dessous de 150 heures par an, certaines MSA exigent une cotisation dite de solidarit�. Sachant que dans ce cas, vous payez la premi�re ann�e mais si vous terminez par un d�ficit, ils sont tenus de vous rembourser l'ann�e suivante.
Donc, �a ne d�pend pas du nombre de port�es mais, de la MSA locale, des heures d�clar�es et du bilan financier de la premi�re ann�e.

[wf3737]

Oui et bien avec une seule port�e par an, c'est bien mieux, pas de paperasse. : Parce que franchement, j'ai du mal � comprendre, personne ne dit la m�me chose.

Osmonde, tu sais combien c'est la cotisation de 'solidarit�'? Par contre, 150 heures par an, c'est ridicule. Nous sommes bien oblig�s de consacrer plus d'une demie heure par jour � l'�levage, entre les liti�res, le brossage, les visites chez le v�to...::

[Osmonde]

Spirale, le nombre de port�es, de reproducteurs, c'est pour le statut d'�leveur.
Le fiscal, c'est le montant des revenus. (et selon le centre des imp�ts, 1 port�e occasionnelle = revenu occasionnel non d�clarable. L�galement 1 port�e par an, ce n'est aps occasionnel mais l�, �a d�pend de la tol�rance du contr�leur)
Par ailleurs l'imp�t en France est d�claratif donc pour avoir un contr�le, il faudrait vraiment les int�resser au niveau chiffre.
La MSA par contre est plut�t agressive dans certains coins et il ont para�t-il contest� dans certains cas les heures d�clar�es.

[wf6482]

Et si on veut faire de l'elevage a plein temps ? Comment ca se passe ?

[wf3737]

Quand je dis que j'y comprends rien, vous m'embrouillez encore plus. mdr.
Enfin j'ai compris ce qui m'int�resse, pour une port�e par an, pas de MSA, ni d'imp�ts. Mais comme je sens que je vais vite prendre le virus, c'est l'ann�e prochaine que tout va se compliquer...:::::

[wf6482]

Moi non plus je ne comprends plus tres bien. ok etre eleveur a temps plein c'est une heresie. Mais dans le cas que tu cites, il y a plusieur portees. C'est le cas qui m'interesse. Donc il faut declarer plusieurs portees a la DSV et a la MSA ou 1 ?

[verycoon]

J' ai une petite question :

Si on a pas d'affixe le loof vous en 'loue' une si on ne fait qu'une port�e par an c'est bien ca ??

Est ce que l'on choisi le nom donn� (pa le pr�nom) et peut on en louer une tous les ans pour une seule port�e sans devenir �leveur ???

Et une derni�re : est ce lorsque l'on est d�ja d�clarer en nom propre dans une autre activit� on peut faire une extension pour ajouter la chatterie ???

Voil� c'est tout ( enfin c'est deja pas mal )

Merciiiiiiiiiiiiiiiii :::

F�linement, Verycoon :

[boudchou]

verycoon,le loof te donne un affixe provisoire pour une seule port�e (et pas une port�e par an), si apr�s tu veux faire une port�e par an , tu dois transformer ton affixe provisoire en affixe d�finitif qui 'est pas du tout au m�me prix (environ 40 ou 50 euro pour le provisoire et 230 je crois le d�finitif)

et pour ta deuxi�me question je crois que ca d�pend de ton activit� et o� tu es d�clarer!! moi je suis en plein ds les d�marches en ce moment donc je patauge aussi un peu niveau dsv, msa, siret, etc.. mais moi ca fais deux ans que j'ai mon affixe et jusque l� je ne faisais qu'une port�e par an!!!

[melany]

Moi quand je me suis d�clar�e (premi�re port�e) je n'ai pas pataug� du tout, c'est tr�s simple j'ai fait imp�ts et DSV et c'est tout. apr�s les papiers arrivaient je remplissais et voil�. Pour la MSA j'ai rempli leur papier avec 600 heures par an (conseill�e par une �leveuse) et je n'en ai plus entendu parler. J'exer�ais une activit� professionnelle. Je n'ai jamais eu de b�n�fices � d�clarer seulement d�ficit et au mieux 0. TVA remboursable. A l'�poque j'ai trouv� conseil aupr�s d'�leveuses chevronn�es mais qui travaillaient aussi � l'ext�rieur. Se d�clarer n'est pas compliqu�. La compta apr�s c'est autre chose moi je trouve que c'est pesant.::