dégoutée...

quézal · FDA de platine Inscrit le: 15 Mar 2006 Messages: 4446

purée elle se mouche pas du coude celle-là : las

, tu vends des chats en or et diamants??

Emilie · Posté le: Lun 16 Oct 2006, 18h27 Sujet du message:

elle a besoin de pognon ou quoi?tu as précisé qu'elle était de compagnie ta minette sur le contrat?mais m^me si cela n'est pas précisé un chat n'est pas vendu en vue de reproduire sauf si c'est marqué de reproduction donc l'objet du contrat c'est le chat pas le pognon qu'elle va se faire avec en le faisant reproduire,pr moi y'a pas d'indemnisation possible sauf au pire une petite remise sur le prix du chat(et encore si le prix est celui d'un chat d'expo)

Chaton · FDA de bronze Inscrit le: 12 Déc 2005 Messages: 264

Bonjour Putchy,

Si cette personne t'assigne c'est que tu n'as pas mentionné sur l'acte de vente la destination du chat (compagnie ou repro.).
Donc, il tente le tout pour le tout : rouge

La seule chose qui fera que le Tribunal prendra position pour ou contre l'acheteur, c'est le prix d'achat du chaton.
Un chaton vendu jusqu'à 900/950 €uros est un chat de compagnie.
Un chaton vendu au delà est forcément vendu en tant que reproducteur.

Bon courage : chat

putchy · FDA de bronze Inscrit le: 02 Juin 2005 Messages: 122

bin non... j'ai vendu un chat de compagnie au prix d'un chat de compagnie... : snif

:

Emilie · Posté le: Lun 16 Oct 2006, 18h31 Sujet du message:

il peut aussi être vendu non en reproduction mais pour faire des expos

sir obelix · FDA de bronze Inscrit le: 07 Nov 2005 Messages: 251

Je suis écoeurée de ce que je lis quelle malhonnête cette véto !!! J'espère que tu vas lui faire une bonne pub !!! Car pour faire une action comme cela, elle ne doit pas aimer les animaux Sad

En tout cas, je prendrais aussi un avocat au cas où mais si tu as marqué chaton de compagnie dans le contrat ça devrait être bon.

Emilie · Posté le: Lun 16 Oct 2006, 18h35 Sujet du message:

putchy je t'ai écrit en pv

popette · FDA Tout neuf Inscrit le: 25 Nov 2004 Messages: 93

Le prix que tu as vendu ton chaton n'a aucune importance un chat de compagnie peut être aussi cher q'un chat d'expo ou de repro tout dépend de ce que désire l'acheteur,un

chat d'expo pour la compagnie par exemple.Mais si le chat à été vendu en compagnie il ne doit pas reproduire.Voir le verso d'une attestation de vente de RC.
Un animal de compagnieest réservé à un usage personnel excluant toutes garanties de résultats en exposition et concours.Il n'est pas destiné à l'élevage,ou à la reproduction.
A voir si celà figure dans ton contrat?

Borealis_45 · FDA Tout neuf Inscrit le: 14 Sep 2006 Messages: 29

Bon alors d'abord, il faudrait que tu repondes a la question : qu'y a t-il de marqué sur ton contrat de vente ? Si toutes les mentions légales asoorties de la mention 'compagnie' et vendu au tarif normal pratiqué en général et ceux admis par le club de race, en principe il ne doit pas y avoir de problèmes. Par contre, il peut y avoir problème si ton contrat de vente (car j'espère que tu as bien fait un contrat de vente) comprend des clauses abusives restreignant la jouissance du bien (par exemple, sterilisation ultérieure, etc ....).

Ensuite, verifie aupres de ton banquier si tu ne possède pas une protection juriduqe, c'est tres courant dans les contrats aujourd'hui. pour ec qui est de l'avocat, oui c'est sur qu'il t'en faut un, mais attention les honoraires montent tres vite !!

Il faut absolument que tu te fasse assister par une personne competente ( si ma mémoire est bonne, on peut avoir des renseignement gratuitement grace a la justice de proximité) et par le club de race et aussi par un conclave d'eleveur qui pourra attester que le préjudice qu'elle estime a 10200 euros ne peut être considéré comme une perte liée a une productivité elevage, car on sait tous que si on le fait dans les régles de l'art, on en gagne pas d'argent, en tout cas certainement pas autant avec une seule minette, a moins de lui faire avoir 2 portées par an pendant des années, et encore je suis loin d'être convaincue, et dans ce cas de toute façon c'est le bien-être de l'animal qui n'est plus satisfaisant. Il faut par tous les moyens prouver qu'elle en dehors des réalités de l'elevage, a commencer qu'on eleve pas avec des chatons de compagnies.

Et là encore, on comprend les bienfaits de la stérlisation précoce AVANt le départ du chaton, et avec un contrat de vente en bonne et due forme stipulant bien 'neutré' !!

wf5215 · FDA Tout neuf Inscrit le: 28 Déc 2003 Messages: 21

c'est tres simple: si sur le contrat c'est marqué reproducteur: il faut rembourser la difference d'avec un 'compagnie'. Si c'est marqué compagnie, rien n'est dû; NI D'UNE PART NI DE L'AUTRE. LA STERILISATION N'EST JAMAIS OBLIGATOIRE SUR LE PLAN JURIDIQUE QUOI QU'ON NOTE SUR LE CONTRAT

Dreamcat · FDA de bronze Inscrit le: 05 Sep 2006 Messages: 111

Bonsoir,

Je ne suis pas éleveuse mais juriste (en France). Je ne peux que déplorer l'action en justice, un éleveur ne peut garantir la fertilité et les qualités d'un adulte...il peut seulement mettre en avant son travail et l'excellence du patrimoine génétique d'une lignée.: soleil

En revanche, un contrat de vente peut stipuler ce qu'il veut, compagnie, repro ou expo...cela ne veut malheureusement rien dire. Combien on déjà eu le problème inverse? Retrouver en repro un chaton compagnie et combien n'ont eu aucun recours???: snif

Bon courage...sache que la partie adverse a peu de chance de gagner et que si elle perd, elle devra rembourser tes frais d'avocat (toujopurs en droit français)...: moque

putchy · Inscrit le: 02 Juin 2005 Messages: 122

merci à toutes les réponses à ce fils... ça donne un coup de pouce au moral... merci pour les conseils et autres... car effectivement là je me sens démunie et en pleine incompréhension...

machou · FDA de bronze Inscrit le: 08 Jan 2005 Messages: 296

désolée pour ce coup dur putchy !
mais courage ca va s'arranger !

jena · Posté le: Lun 16 Oct 2006, 23h24 Sujet du message:

si c'est une male ,tu ne peut pas etre dans c'est coucoug...
si c'estune femelle c'est pareil ,tu ne peut pas s'avoir a l'avance si elle 'est fertille

et puis elle a essayer avec qui le saillie ?avec un male ou une femelle sterils ??????
et puis c'est pas un peu jeune pour certain chats ????? des fois ils se declarent plus tard !!!??????????que se soit male ou femelle

haxo · FDA de platine Inscrit le: 07 Mai 2003 Messages: 4339

Je pense comme Dreamcat . En France, pratiquement aucune chance qu'elle obtienne de tels dommages et intêréts . par contre et tjs d'accord avec elle, les mentions 'compagnie, repro, expo ' n'ont aucune valeur quant au devenir de l'animal sauf si le chat est vendu comme reproducteur (noté sur le contrat) et qu'il est stéril ou inapte pour X raisons à la reproduction .