Abus de pouvoir ?

[Chaton]

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[Mustang]

Je dirais que l'éleveur joue avec cartes ouvertes,autant de le faire pour toi.

Je suppose qu'elle va pas te la vendre autrement.

Dans la vraie vie,je ne crois pas qu'elle pourrait faire quelque chose,car c'est ton chat une fois que tu'l'as payé.

Je ne suis pas expért dans la matière,d'autres pourront sans dout mieux te répondre niveau juridique

[papymandarin]

il me semble avoir lu quelque part (je ne sais plus sur quel forum) que ces contrats passés ENTRE ELEVEURS etaient valables alors qu'ils ne le sont pas entre un eleveur et un particulier

hihi estime toi heureuse parfois ces conditions s'etendent sur plusieurs generations ::

[papymandarin]

par contre elle aurait du te parler des conditions des le depart et surtout AVANT que tu verse quoi que ce soit :

[papymandarin]

ouh alors la je serais bien incapable de te repondre .... a voir avec un juriste je le crains

[Akira 2]

''Merci Mustang, mais ce qui m'étonne, c'est que cette petite puce a été réservée de longue date, l'éleveur à encaissé le chèque du 3/4 du prix du chaton, et elle vient de m'en parler juste aujourd'hui ? On ne peut pas forcément savoir quand on va placer un chaton si la personne ne va pas d'un coup se mettre à faire de l'élevage ou une portée pour le plaisir.''

Si un accompte ou des arrhes ont été encaissés sans un pré-contrat stipulant les clauses restrictives du futur contrat de vente, alors les clauses rajoutées lors du contrat sont nulles.

Ensuite, c'est a toi de voir ce que tu veux. Es-tu pret a acquérir ce chaton malgré ces clauses. Si oui, qu'elles soient légales ou pas ca veut dire que moralement (sans valeur juridique) tu t'engages a t'y tenir.
Cependant je trouve le procédé consistant a prévenir de clauses particulieres apres avoir encaissé une partie du prix des plus malhonnetes, toujours moralement parlant, et à titre perso je me sentirais ainsi dédouanné de cette obligation morale.

[Cruelle Diablesse]

Maintenant à partir du moment ou tu signes le contrat, il a au moins une valeur morale et tu t'engage à en respecter les modalités.

Donc soit tu signes et tu le respecte par correction plutot qu'obligation légale.

Soit tu n'accepte pas les termes de ce contrat et là tu va devoir t'arranger avec l'éleveur pour qu'il te rembourse.

[aphrodite]

en plus tu feras comment pour savoir si les futurs acheteurs de tes futurs chatons, ne sont pas éleveurs.....bien compliquer tout ça

amicalement ::

[aphrodite]

pas bien vu....::