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lovecoon FDA de bronze
Inscrit le: 11 Mai 2005 Messages: 243
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Posté le: Lun 23 Mai 2005, 20h00 Sujet du message: |
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j'ai une question j'ai acheter 800 euro une maine coon où on me disais tatouer, vacciner, loof... et en faite l'eleveur nous a dit au moment de la vente que pour obtenir le loof (qu'elle nous a montrer elle nous meme donner le numero d' inscription) il fallait qu'on sterilise notre chatte. Est ce legale? peut on avoir le loof par un autre biais sachant qu'on a le numero de looof de ces deux parents .
Merci de me tenir au courant
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clementine Membre averti par la modération
Inscrit le: 18 Aoû 2001 Messages: 3895
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Posté le: Lun 23 Mai 2005, 21h12 Sujet du message: |
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Il n'a STRICTEMENT pas le droit de t'imposer la stérilisation de la chatte en contrepartie du pedigree.
S'il ne voulait pas qu'elle reproduise c'était à lui de la faire stériliser avant de te la céder.
Si à la rubrique 'race' (sur le certificat de cession) il y a écrit 'Maine Coon' et qu'il y a mentionné 'Pedigree LOOF en cours' l'éleveur à l'obligation de te le fournir. |
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Titdina FDA d'or
Inscrit le: 27 Oct 2004 Messages: 1217
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Posté le: Lun 23 Mai 2005, 21h18 Sujet du message: |
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Non, ce n'est pas légal, c'est une clause abusive.
Par contre je ne sais pas s'il y a un autre moyen d'obtenir le pédigrée... Ca doit peut être être possible mais ça doit être compliqué j'immagine...!
Quelqu'un connait un autre biais?
Le numéro que tu as, c'est le numéro d'enregistrement de la demande ou le numéro de pédigrée?
Parce que si c'est le numéro de pédigrée, tu peux peut être directement contacter le LOOF...
: style pour faire refaire un pédigrée 'perdu' :
Autre chose, la carte d'identification est-elle bien mise à ton nom? |
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dayamel FDA d'or
Inscrit le: 08 Jan 2004 Messages: 1372
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Posté le: Lun 23 Mai 2005, 21h42 Sujet du message: |
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et bien non c'est abusif.
S'il y a un numeror d'accusé de reception, le chat est declaré au loof. l'eleveur a donc l'obligation de te fournir le pedigree, le carnet de santé et la carte d'identification, ainsi qu'une facture ala vente. dans le cas ou il ne souhaite pas que le chat reproduise, il doit steriliser avant la vente.
Cependant si tu payes par cheque, tu peux ensuite aller en justice pour reclamer tes papiers car un fois reglé ton achat, cette clause est purement illégale et abusive.
Si vous souhaiter prendre cette chatte ET la faire reproduire, et que l'eleveur est contre, moi ce qui m'interresserais de savoir, c'est pourquoi il ne souhaite pas la voir reproduire, je pense qu'il faut dialoguer, ou alors aller ailleurs. En fait si le dialogue est clair, cela ne doit pas poser de problème.... a moins que l'eleveur ne vous fasse ce prix pour un chat de compagnie et que vous n'ayez derrière la tête l'idée de la faire reproduire quand même?
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pauline FDA Tout neuf
Inscrit le: 30 Juil 2002 Messages: 51
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Posté le: Lun 23 Mai 2005, 21h48 Sujet du message: |
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C'est tout à fait injuste,
l'éleveur peut demander à ce que le chat qu'il vend soit stérilisé ou castré si le chat est destiné à la compagnie et il faut bien que cela soit écrit dans le contrat de vente,
sinon, en aucun cas!! |
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clementine
Inscrit le: 18 Aoû 2001 Messages: 3895
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Posté le: Lun 23 Mai 2005, 22h01 Sujet du message: |
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Eh non Marion, l'éleveur n'a strictement aucun droit une fois qu'il a cédé le chaton. Il n'a pas le droit d'exiger que celui-ci soit stérilisé et même si ce chat est destiné à la compagnie.
S'il veut être totalement sûr qu'il ne reproduise pas c'est à lui de le faire stériliser avant la vente. |
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doyou FDA d'or
Inscrit le: 14 Jan 2004 Messages: 1341
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Posté le: Mar 24 Mai 2005, 01h20 Sujet du message: |
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non seulement elle devait prevenire l'acheteur de cette condition avant la vente mais en plus je trouve que 800 eur s'est cher pour un chat sans papier...........elle est obliger de fournire le pedigrée,de plus je supose qu'elle n'a rien fait par ecris dés le depart pour dire que le chat aurait du être castrer ou effectivement s'etait a elle de le faire....qui a t'il de marquer sur le certificat de vente !!!!!!!!!!!!! |
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