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romance FDA de bronze
Inscrit le: 10 Fév 2002 Messages: 183
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Posté le: Sam 10 Avr 2004, 15h28 Sujet du message: |
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Bonjour,
j'ai un problème en faite avec un acheteur d'un de mes BB..me je ne voulait pas que ce chat reproduise,j'avais écrit sur le contrat de vente que je n'enverrais le pédigré qu'après avoir reçu un double qui montrait que le chat était castrer...La personne avait accepté puisque elle m'achetait ce chat que pour la compagnie...depuis qu'elle a le chat elle me demande tout le temps le pédigré qui n'était pas encore arriver et il y a 5 mois elle me dit qu'en faite comme il n'arrose pas elle veut le gardé entier....je lui ai di que tant qu'il nétait pas castrer elle n'aurai pas le pédigré. J'ai bien sur le pédigré de ce chat qui a maitenant un an mais bon je ne sait pas quoi faire cela m'embête de gardé ce pédigré car bon c'est quand même la preuve qu'il est de pur race mais d'un autre côter je n'est aps du tout confiance en cette femme....pouvez vous m'aider que puis je faire pour être sur que ce chat ne reproduise pas? je signal il n'a pas de tare mais comme il a un défault de couleur je ne veut pas que cela se propage dans la race....
Merci de votre aide |
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romance
Inscrit le: 10 Fév 2002 Messages: 183
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Posté le: Sam 10 Avr 2004, 16h42 Sujet du message: |
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Je suis à Londres et le chaton est parti en Belgique...je sais que je devient dans mon tort et vais surement lui donner le pédigré...merci quand même |
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romance
Inscrit le: 10 Fév 2002 Messages: 183
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Posté le: Sam 10 Avr 2004, 17h14 Sujet du message: |
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Oui j'élève en effet du Somali....oui je pense aussi, mais comme il a un très beau type et que le défaut n'est pas vraiment très grave....enfin je lui enverrai son pédigré dans la semaine...merci |
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Jacouille FDA de bronze
Inscrit le: 21 Fév 2004 Messages: 460
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Posté le: Sam 10 Avr 2004, 18h11 Sujet du message: |
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En Belgique, le contrat de vente signé par les deux parties est un contrat sous seing privé qui est opposable aux tiers.
Ne pas le respecter est une faute, punissable.
Ne pas transmettre le pédigrée est aussi une faute, punissable.
Mon conseil :
Primo, transmettre dare-dare le pédigrée.
Deuxio, attaquer les acheteurs pour non respect du contrat de vente.
Cela se fait par le juge de paix.
Les frais auxquels on s'expose : l'exploit de huissier. Comme tout le monde le sait, dans toute chose, l'exploit est rare et donc cher. Chez les huissiers, c'est aussi le cas. |
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Bokoukizz FDA de platine
Inscrit le: 31 Mar 2002 Messages: 2443 Localisation: Bruxelles-Belgique
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Posté le: Sam 10 Avr 2004, 18h43 Sujet du message: |
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Et que fera le juge de paix ???
simplement constater que les deux parties ne sont pas d'accord ...
retour à la case départ... |
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Jacouille
Inscrit le: 21 Fév 2004 Messages: 460
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Posté le: Sam 10 Avr 2004, 19h01 Sujet du message: |
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Le juge de paix, il va trancher. En fonction du contrat de vente.
Dans ce cas, simple, les acheteurs sont clairement en faute pour autant que les documents officiels ont été transmis.
Mais est-ce que le jeu en vaut la chandelle ? |
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romance
Inscrit le: 10 Fév 2002 Messages: 183
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Posté le: Sam 10 Avr 2004, 19h05 Sujet du message: |
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je ne compte pas en arriver à la quand même....je pense qu'on trouvera un arrangement mais bon je pars du principe qu'à l'achat ce chat était de compagnie donc j'ai un manque de confiance maitenant....merci |
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romance
Inscrit le: 10 Fév 2002 Messages: 183
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Posté le: Sam 10 Avr 2004, 19h12 Sujet du message: |
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Oui Anne,
c'est ça que je trouve malhonnête de sa part car le prix à été baissé comme il devait être castrer...pour le frère de ce chat les gens me l'on payé au prix de chat d'élevage car il n'était pas sur mais comme lui il a commencé à arroser il l'on castrer et je leur est rembourser la différence de prix comme c'était écrit sur le contrat et ils ont eu le pédigree...je lui ai dit que si elle voulait le gardé entier qu'elle devrait payer la différence si elle voulait le pédigree mais depuis plus de nouvelles....
merci |
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romance
Inscrit le: 10 Fév 2002 Messages: 183
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Posté le: Sam 10 Avr 2004, 19h21 Sujet du message: |
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Oui, je vais faire ça mais bon je me sens moi même malhonnête lol....
Merci encore
Elsa |
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Alicia 2004 FDA Tout neuf
Inscrit le: 02 Avr 2004 Messages: 39
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Posté le: Dim 11 Avr 2004, 10h38 Sujet du message: |
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bonjour,
Juste une question en passant, je ne suis pas éleveuse du tout mais j'entends parlé et il paraitrais qu'en France on n'a pas le droit de forcé les acheteur à stérilisé leur chats, je connais une personne dans ce cas ils sont allé au tribunal et çà à coûté le prix du chat à l'éleveuse, c'est pour ça que je me pose la question car pourquoi ce jugement puissequ'il était marqué chat de compagnie qui devrait être stérilisé pour avoir le pédigrée. Et finalement cette chatte n'a pas été stérilisé et en plus a le pédigrée. |
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nooks FDA de platine
Inscrit le: 09 Juin 1999 Messages: 4196 Localisation: Loire (42)
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Posté le: Dim 11 Avr 2004, 11h35 Sujet du message: |
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Bonjour,
Ca tombe bien de lire ce sujet, car je suis éleveuse en France, et je ne vends mes chatons qu'à la condition qu'ils soient castrés ou stérilisés. Comme je ne souhaite pas le faire avant leur départ (risques d'anesthésie), je viens de faire établir un contrat annexe au contrat de vente par une avocate, il est en cours de validation mais il sera totalement légal.
C'est donc possible, il suffit d'employer les bons termes pour éviter tout ambiguité.
Pour le pb de Romance, je suis d'accord avec Anne et si j'étais toi je n'enverrai pas le pedigree. Dis toi que la personne a délibérément voulu t'arnaquer. On ne change pas d'avis comme ça, surtout si on a donné ne serait-ce que sa parole, il y a un minimum de respect à avoir par rapport à ce à quoi on s'est engagé. Quelqu'un qui agit de la sorte ne mérite vraiment pas que tu cèdes. Je trouve l'attitude de cet acheteuse parfaitement dégueulasse, elle a acheté un chat de compagnie, elle l'a payé moins cher, et maintenant elle change d'avis et refuse de le faire opérer, c'est un peu facile, et ça le serait encore plus si tu lui envoyais le pedigree. |
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Tee shana FDA de platine
Inscrit le: 02 Fév 2003 Messages: 2008
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Posté le: Dim 11 Avr 2004, 11h44 Sujet du message: |
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bonjour Nooks,
Sera-t-il possible de lire l'annexe de votre contrat lorsqu'il sera validé (via le forum ou par mail privé)?
Je suis éleveuse également et cela m'intéresse beaucoup! |
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nooks
Inscrit le: 09 Juin 1999 Messages: 4196 Localisation: Loire (42)
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Posté le: Dim 11 Avr 2004, 11h54 Sujet du message: |
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Bonjour Tee Shana,
Je pense le recevoir au maximum dans une dizaine de jour, nous avons fait une ébauche et maintenant l'avocate le rend légal. Je ne viens pas souvent sur le forum, si vous pouviez m'envoyer un mail, comme ça je garde votre adresse email et le jour où je le reçois, je vous l'envoie en privé. En espérant que nos souhaits ne soient pas trop restreints ou modifiés, j'attends avec impatience de le recevoir. |
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nooks
Inscrit le: 09 Juin 1999 Messages: 4196 Localisation: Loire (42)
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Posté le: Lun 12 Avr 2004, 13h46 Sujet du message: |
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Bonjour,
Iodine, ce contrat sera parfaitement valable devant un tribunal, c'est pour cela que j'ai pris la peine de le faire établir par un cabinet d'avocats (avec qui plus est, une section spécialisée dans les contrats de vente). Comme le dit Anne, la personne achète le chaton en toute connaissance de cause, il va approuver et signer cette clause, il ne pourra donc pas s'en plaindre par la suite. D'autant plus, que comme mes chatons sont souvent réservés un mois avant leur départ de la maison, les personnes recevront et accuseront réception de ce contrat au moment de la réservation, ils ne pourront par conséquent pas dire qu'ils ont signé sous le coup de l'émotion ou autre... Et surtout ça leur laisse le temps de chercher un chaton ailleurs s'ils ne sont pas d'accord avec mes conditions de vente.
C'est bien connu, en droit, tout sans exception peut être attaqué, (on peut toujours tenter le coup si on a du temps et de l'argent à perdre), mais pour ma part je pense réellement avoir trouvé ainsi la solution à mes doutes par rapport aux demandes de chatons. Et j'évite aussi une anesthésie sur un jeune chaton qui fait toujours peur. Voilà, c'est cool, la vie est belle )) |
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Ling FDA d'or
Inscrit le: 01 Avr 2004 Messages: 1725
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Posté le: Lun 12 Avr 2004, 14h06 Sujet du message: |
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Romance, à ta place, je n'enverrai pas le pedigree non plus. Comme je dis toujours...'pour un c..,un c.. et demi;-)', alors n'ais pas de scrupule si on s'est foutu de toi. En plus,dans la mesure où rien ne t'oblige à faire de lettre recommandée...tu pourras tjrs dire que tu l as envoyé si vraiment on t embete.
Mais il y a quand meme un truc qui me gene dans cette histoire. Tant que Romance dit qu'elle ne veut pas que le chat reproduise pour des raisons de standart ou je ne sais plus, je peux comprendre ( meme si je n'adhere pas à cette politique dans la mesure ou mon chat n'appartient plus à son eleveur...mais bref, tout n'est pas tout blanc ou tout noir et à mon avis dans les 2 visions, il y a du bon et du mauvais). Mais Romance, quel est le vrai problème, serait ce d'avoir vendu un chaton moins cher que tu aurais pu le faire? Si c'est pour cette raison que tu n'envoies pas le pedigree, je trouve ça un peu dommage.
Attention, je n'attaque personne, mais je me demande quel est le vrai problème. Si ce chat ne doit pas reproduire, je ne vois pas en quoi le fait qu'il ait été vendu plus ou moins cher change quelque chose. |
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