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Charlie FDA de bronze
Inscrit le: 11 Juin 1999 Messages: 196
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Posté le: Jeu 08 Fév 2007, 16h19 Sujet du message: |
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Bonjour à toutes et à tous....J'ai placé un chaton Chartreux le 19 janvier avec pour règlement un chèque que j'ai accepté de mettre en banque vers le 10 Mars...donc, légalement, ce chaton m'appartient toujours ??? Et aujourd'hui, je découvre une annonce sur un site où mon chaton est en vente (prix d'achat + 300 euros)... quelle horreur !!! Je ne veux pas téléphoner à cette personne de suite car je suis trop en colère... Merci de me dire ce que vous feriez et quels sont mes droits légalement... Puis-je porter plainte pour 'trafic illicite' ?
J'attends, avec impatience, vos réponses. Merci à toutes et à tous. Charlie. |
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haxo FDA de platine
Inscrit le: 07 Mai 2003 Messages: 4339
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Posté le: Jeu 08 Fév 2007, 16h28 Sujet du message: |
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L'identification est à quel nom ? |
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Colombine FDA Tout neuf
Inscrit le: 24 Déc 2006 Messages: 99
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Posté le: Jeu 08 Fév 2007, 16h30 Sujet du message: |
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Salut Charlie
Je suppose que tu es absolument certain qu'il s'agit bien de ton chaton ?
Une plainte... mouais, peut-être, mais que devient le chaton pendant ce temps ? Et la loi française considérant les animaux comme des 'biens meubles', je ne suis pas sûre qu'on n'ait pas le droit de le revendre, y compris avec un bénef !
Si un truc pareil m'arrivait, je crois que je ferais prendre RV par une copine pour 'acheter' le chaton au prix annoncé, et je débarque chez la personne avec la copine (et deux ou trois copains costauds...), j'embarque le chaton et je balance son chèque à la figure de ce gougnafier.
J'espère que tu n'avais pas remis la carte d'identification ? Sinon... aïe aïe aïe, le chaton est à lui 'officiellement' et galère pour prouver le contraire !
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Donne-nous un peu plus de précisions pour qu'on puisse mieux t'aider.
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Bastide/03 FDA d'argent
Inscrit le: 08 Jan 2006 Messages: 627
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Posté le: Jeu 08 Fév 2007, 16h43 Sujet du message: |
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Est ce que le fait de ne pas avoir encaissé le chéque signifie que le chaton t'appartient toujours, je n'en suis pas sûr, si la carte tatouage et le contrat de vente sont établis au nom du nouvo propriétaire, mais j'imagine trés bien la colére que l'on peut ressentir face à un tel procédé, prendre un animal pour une marchandise c'est atroce, peut être l'idée de le faire racheter par un tiers est à étudier, et peut être ne pas appeler cette personne avant pour avoir une chance de récupérer le chaton. |
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Colombine
Inscrit le: 24 Déc 2006 Messages: 99
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Posté le: Jeu 08 Fév 2007, 16h49 Sujet du message: |
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Euh... Bastide, dans mon idée plus haut... il n'était pas question de 'racheter' le chaton mais bien de l'embarquer et ciao !
Effectivement, si l'identification est au nom de l'acheteur, ça va poser problème, mais le plus important, c'est que Charlie récupère son chaton en attendant de voir venir une éventuelle procédure de la part de l'acheteur (ce serait gonflé, quand même).
Est-ce que c'était marqué sur le contrat de vente que le chèque ne serait encaissé qu'en mars ou bien seulement accord oral ? Parce que dans le premier cas, un tribunal peut considérer que le chat appartient toujours à Charlie. Dans le deuxième cas, ce n'est pas le problème de l'acheteur si Charlie n'a pas encore mis son chèque à l'encaissement. Vous comprenez la différence ou je ne suis pas assez claire ? |
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pelote et cie FDA d'or
Inscrit le: 14 Juin 2006 Messages: 1277
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Posté le: Jeu 08 Fév 2007, 16h57 Sujet du message: |
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c est une honte une chose pareille
j espere de tout coeur que tu pourras recuperer ton chaton
au pire des cas, si le changement d immatriculation est deja fait, fais le racheter par une amie, pour le replacer dans une famille digne de ce nom
fais la discuter le prix au besoin, vu qu apparemment il y a 'benefice' ::: |
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haxo
Inscrit le: 07 Mai 2003 Messages: 4339
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Posté le: Jeu 08 Fév 2007, 17h02 Sujet du message: |
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Je pense quand même qu'il ne faut pas changer l'identification jusqu'à réglement complet de l'animal |
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Charlie
Inscrit le: 11 Juin 1999 Messages: 196
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Posté le: Jeu 08 Fév 2007, 17h03 Sujet du message: |
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Voici l'historique.... ces personnes m'ont acheté une 'minette' (avec contrat de vente, vaccinée, testées, identifiés et LOOF).... puis, ils sont revenus pour prendre son demi-frère(soi-disant) pour le 'plaisir' d'avoir un mâle... donc, je leur ai fait un prix plus bas en leur disant que je ne fournirais le pédigrée qu'à la réception de l'attestation confirmant la castration (il n'était pas question qu'ils fassent de la reproduction avec des demi-frères et soeurs);..... ils étaient tout à fait d'accord...et j'ai fait un contrat de vente classique.... Ils m'ont demandé si je pouvais mettre le chèque que vers le 10 mars... j'ai accepté !!!!..(entente verbale).. donc le chèque est toujours chez moi... La fiche d'identification est à mon nom car dans un cas comme cela je ne fais le nécessaire que lorsque le chaton est payé...mais ils ont bien un Contrat de Vente dans les mains sur lequel il est stipulé que 'l'acheteur ne deviendra propriétaire du chaton qu'après son paiement intégral'.. donc, je pense que j'ai raison sur toute la ligne... mon but n'est pas de faire une procédure mais de récupérer mon 'bébé'...Qu'en pensez-vous ????? Charlie. |
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Colombine
Inscrit le: 24 Déc 2006 Messages: 99
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Posté le: Jeu 08 Fév 2007, 17h04 Sujet du message: |
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Charlie, tu peux me donner en privé l'adresse du site et les références de l'annonce ? Ce serait intéressant de savoir ce que la personne raconte aux acheteurs potentiels de ce chaton pour voir si c'est 'un coup' ou si elle est coutumière du fait. Pour faire circuler l'info entre éleveurs, tu comprends ?
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Charlie
Inscrit le: 11 Juin 1999 Messages: 196
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Posté le: Jeu 08 Fév 2007, 17h05 Sujet du message: |
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Oups... j'ai oublié : sur l'annonce que cette personne a passé, elle met le numéro d'identification...j'ai vérifié et c'est bien mon 'bébé' ....Charlie. |
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Colombine
Inscrit le: 24 Déc 2006 Messages: 99
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Posté le: Jeu 08 Fév 2007, 17h08 Sujet du message: |
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Puisque la carte d'identification est toujours à ton nom, pas de problème, tu fonces chez eux et tu reprends le chaton. |
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haxo
Inscrit le: 07 Mai 2003 Messages: 4339
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Posté le: Jeu 08 Fév 2007, 17h11 Sujet du message: |
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Pas de sous et pas d'identification ? tu fonces récupérer le chat et tu les menaces de déposer plainte s'ils mouftent |
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pelote et cie
Inscrit le: 14 Juin 2006 Messages: 1277
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Posté le: Jeu 08 Fév 2007, 17h13 Sujet du message: |
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oui, et ca serait quand meme bien que les autres eleveurs sachent qui est cette personne, qui est peut etre coutumiere du fait, et pourrait refaire le meme coup a un autre? |
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Charlie
Inscrit le: 11 Juin 1999 Messages: 196
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Posté le: Jeu 08 Fév 2007, 17h18 Sujet du message: |
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Dès que j'ai fait le nécessaire pour récupérer mon chaton.... je vous donnerais toutes les infos concernant cette personne.... Merci à toutes et à tous et à très bientôt. Charlie... |
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ma boule FDA Tout neuf
Inscrit le: 08 Mai 2006 Messages: 65
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Posté le: Jeu 08 Fév 2007, 17h20 Sujet du message: |
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Pourquoi n'essaierait-elle pas d'appeller pour expliquer gentimment la situation et simplement demander le retour du chat s'ils n'en veulent plus? S'ils disent non laisser tomber (pour pas qu'ils se doutent) et passer à l'attaque enlèvement de chaton:!!!!!!!!!! |
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