contrat de désistement ???

aphrodite · Posté le: Jeu 18 Jan 2007, 22h23 Sujet du message:

perso, je ne sais pas mentir, donc la vérité, ce qu'elle compte faire de celle de Mars....qui surement prendra le même chemin..elle n'en voudra plus 15jours avant...

hesperides · FDA d'or Inscrit le: 06 Juin 2002 Messages: 1318

:yes:Sans une seule hésitation, je ferais comme dit Jaja, j'ai déjà fait ça, no problem, quand c'est pour l'intérêt des chats, il n'y a pas à se poser de question !:star:on fonce !!!! et quant à avoir des problèmes, je ne vois pas comment ?...à moins que tu ne vendes un chaton de cette portée à ses voisins ? mais ce n'est pas ton intention, n'est-ce pas ?: rire

croyez l'expérience des vieux,no problem !

toutounette · FDA de bronze Inscrit le: 28 Déc 2006 Messages: 293

Merci pour tous vos conseils !! : super

Tanora · FDA Tout neuf Inscrit le: 22 Jan 2005 Messages: 10

Bonjour
tout dépend de la teneur du contrat : acompte ou arrhes?

Acompte:il n'y a pas de possibilité de désistement , donc pour l'intérêt du premier chaton , laisser courir , mais vous ne devez absolument rien à cette personne et vous gardez la somme versée.
attention pour l'autre chaton , si vous vous désistez ou si elle s'aperçoit que vous la grugé , elle peut vous demander des dommages et intérêts en faisant intervenir la justice!!!

Arrhes: elle perd la somme versée , vous ne lui devez rien pour le premier chaton.
pour le deuxième , si vous vous désistée ou si elle s'aperçoit d'un quelconque mensonge comme on vous le suggère , vous lui devrez 2 fois la somme versée.

Surtout pensez à l'intérêt de vos chatons , c'est l'essentiel.

Clémentine

toutounette · Inscrit le: 28 Déc 2006 Messages: 293

Ben oui, c'est pour cela que je m'inquiète et que je vous demande conseil!! Ce sont 2 accomptes qu'elle m'a versé ! le 1er, je le conserve, vu le désistement! Et je sais que je ne peux rien faire pour le 2ème ! Elle m'a certifier voir prendre le chaton ! Rien d'autre à faire que d'attendre, mais j'espère qu'il n'y aura pas ce qu'elle veut comme coloris et sexe !!: muet

Milady · Posté le: Dim 21 Jan 2007, 13h00 Sujet du message:

Heureusement qu'il y en a quelques uns (unes) pour remettre les pendules à l'heure car, lu par une non-éleveuse, comme moi, ça fait froid dans le dos quand à l'honnèteté des éleveurs : triste

Noubliez jamais qu'il n'y a pas que des éleveurs qui viennent sur le WF mais aussi des personnes qui s'intéressent aux chats tout simplement et d'autres qui ont un chat de race pour leur plaisir comme moi (et castré je précise avant toute polémique).

Tanora · Inscrit le: 22 Jan 2005 Messages: 10

La majorité des éleveurs sont des gens honnêtes croyez moi.
Je viens toujours lire les fils sue le WF,et cette fois ci j'ai décidé d'intervenir , car le mensonge n'est pas la bonne solution.

Je respecte toutes les personnes qui aiment les chats ( et les autres bien sûr )qu'elles soient éleveuses ou non , seul le bonheur de nos amis à 4 pattes est important.

Rassurez vous je ne polémique pas . Pour moi , si les personnes sont bien informées sur le pour et le contre de laisser un chat entier ,leur décision leur appartient.

Peut être à bientôt
Clémentine

Frozen · FDA d'argent Inscrit le: 24 Oct 2002 Messages: 530

Toutoun il y a des moyens légaux et gratuit, sers t'en !!!

Tu demandes au tribunal du lieu de résidence de ton acheteur de prendre une injonction de payer.
Pour cela tu cherches sur le net ou tu demandes aux greffes d'un tribunal.
La procéudre est gratuite, tu as juste à faire une copie de ton contrat de réservation, et tu explique dans ta requete que cette personne s'est désistée alors qu'elle a versé un acompte.

Le juge va rendre une injonction de payer et l'acheteur DEVRA payer.
Le juge décidera selon le dossier s'il l'acheteur va payer la totalité ou une partie seulement du prix en dédommagement.

Cette procédure a plusieurs avantages :

la 1° si tu ne veux pas aller jusqu'au bout (signification de l'ordonnance par huissier) tu peux t'en servir pour faire pression sur l'acheteur pour qu'il te verse de son plein gré le dédommagement que tu attends.
la 2° si tu n'obtiens toujours rien, tu t'adresses à un huissier qui sera cahrgé de recouvrir la créance, et là l'acheteur n'aura pas le choix et devra en plus payer les frais d'huissier + des intérêtes éventuels.

Et la 3° c'est que tu pourras signifier à ton acheteur que pour le prochain contrat c'est pareil,
Mais si tu préfères ne pas lui vendre de chaton (et je le comprends) tu romps le contrat tout simplement en lui rendant son acompte et en lui faisant remarquer que toi, tu es honnête ! vu que la portée n'est pas née, ça ne te porte pas trop préjudice contrairement au chaton de maintenant.