DECLARATION et STATUT d'eleveur a titre principal

[THE-REGENCY]

Voila, j'ai beaucoup d'ami(e)s qui souhaiteraient se déclarer pour faire plus d'1 portée dans l'annee, mais qui en raison de leur situation (RMISTE, CHOMEUR, LONGUE MALADIE...) craignent ::

- d'etre considérés comme des éleveurs a tritre principal,
- de voir leurs indemnités (RMI...) diminuer de leurs bénéfices,
- de voir leurs charges MSA augmenter en tant qu'éleveurs a tritre principal.

Etant incapable de leur répondre:, je m'adresse a vous !:

De plus, en dehors des Fonctionnaires nul n'est a l'abris d'etre un jour au chomage. Aussi, que prévoit la réglementation a l'égard de cette catégorie de personne.:

Merci pour vos réponses a venir.:

[OMEGA]

pour les fonctionnaires:pas possible de cumuler deux emplois,donc éleveur amateur,je pense.

[THE-REGENCY]

Ma question concerne principalement les personnes qui persoivent des indemnites (chomage, rmi, ...).:

Seront t-elles pénalisées financierement en se déclarant (rmi, chomage reduit !)???
Seront t-elles considérées comme des éléveurs a titre principal (msa au taux fort)?

Concernant les fonctionnaires, ils doivent demander une autorisation auprés de leur employeur. Sans réponse dans les 2 mois de leur administration cela peut etre interprété comme un rejet, sauf texte precisant expressément le contraire (c.a.d 2 mois de silence de l'administration = acceptation).
Si ils prouvent l'existance d'1 déficite annuel et la notion d'activite de loisir cela annulera toute insidence a l'egard de leur statut. L'important est pour cette fonction de ne pas avoir 1 activité a but lucrative. Ainsi, si il y a bénéfice il faudra le réinjecter dans l'entreprise par le biais d'investissement (intallations, travaux, materiel, achats de chats...).
La possibilité de déclarer son élevage sous forme d'association n'est peut-etre pas a exclure.
PS : Il y a ennormément de fonctionnaires dans l'elevage. Leurs témoiniages nous guideront peut-etre concernant cette autre questionnement.:

[Elodys]

Salut, j'attends avec impatience les réponses sur ce sujet car c'est vrai qu'on en parle jamais !

La seule que je sais, pour l'avoir demandé à l'ANPE, c'est que si on veut être éleveurs alors qu'on est au RMI, c'est de créer sa micro société et là, on touche le RMI pensant la première année... ensuite ... RIEN, on vit de se qu'on gagne ou pert !

Voila pourquoi les rmistes ne se déclarent pas et ne font qu'une portée pas an.

Enfin, si quelqu'un a d'autres réponses, elles sont les bienvenues, car il ne faut pas oublier que l'ELEVAGE est le seul LOISIR qui est lucratif, je ne vois donc pas pourquoi on devrai se déclarer puisque c'est un LOISIR.
Certes, déclarer ses revenus dans la déclaration d'impôts, je pense que c'est logique (surtout pour le peu qu'on y gagne) mais pour le reste ...

Est ce que ceux qui ont comme loisir, les collections de photos et qui vendent leurs doubles à d'autres collectionneurs, doivent se déclarer comme étant des vendeurs ?
Est ce que ceux qui vendent des choses sur des sites d'enchères pour se faire des sous, doivent se déclarer comme vendeurs ?

Non, ce sont des LOISIRS, des PASSIONS, qui rapportent certes, mais ce n'est pas un métier.

Je pense que c'est d'ailleurs pour cela que l'ANPE m'a dit qu'il faut créer une société, car sinon, on peut rien nous faire, surtout si on déclare bien les revenus sur les impôts ou pas

Donc, la logique :
- Etre éleveur est une PASSION, un LOISIR, ce n'est pas un métier puisqu'il n'y a pas de formations pour cela et que personne n'embauche dans ce domaine, il faut juste déclarer ses revenus aux impots.
- Etre éleveur professionnel, ce n'est pas un métier non plus, c'est toujours une PASSION, un LOISIR plus approfondie, mais là, on se déclare quand même à la DSV, MSA ... et on a un numéro de siret ... et rien ne doit empécher de travailler à coté.

Voila mon point de vue, merci à ceux qui pourront nous éclairer plus ou me contredire

[attiste]

Ce que tu dis Elody est plein de bon sens, mais malheureusement est-ce que le bon sens est suffisant ?
Il est vrai que beaucoup de monde souhaite savoir exactement comment se posittionner suivant sa situation (demandeur d'emploi, RMI, longue maladie, invaliditée (suivant la catégorie), ....)
Merci d'avance à la personne qui pourrait apporter des éléments pour toutes ces situations.
Sachant que n'importe qui ayant actuelement un emploi, avec une activité d'élevage annexe peut se retrouver dans un de ces cas (chomage, maladie, invaliditée) et dans ce cas que doit-il faire ?
Une néconnaissance de ces sujets se traduit en général par une activité non déclarée, ce qui est fort dommage.
Désolé de ne pas apporter de réponses, mais de ne succiter que des questions .....