Taxe professionnelle ou pas ? (2eme fi

Beaudruche · FDA de bronze Inscrit le: 14 Juin 2004 Messages: 356

Bonjour les branchés des chats.

J'ai payé l'an dernier une taxe professionnelle, la première année où je me suis déclarée éleveuse de chats.

MAIS je vois sur ce forum que certains ne la payent pas... Quel est votre secret ? Que faut-il dire aux impots pour ne plus la payer..

Je parle bien de la taxe professionnelle, pas de la cotisation MSA. La taille de mon élevage est minime : 2 femelles et un mâle, tous reproducteurs.

Merci de vos tuyaux et autres éclaircissements !

myconos

oui ils sont vraiment paumes : rire

:

Abby Moon

meme a la chambre d'agriculture ils sont loin d'avoir toutes les reponses.

Beaudruche · Inscrit le: 14 Juin 2004 Messages: 356

Je suis inscrite à la MSA mais on a évalué que mon temps passé à m'occuper des chats etaient inférieur au minimum qu'il faut atteindre pour payer la redevance MSA.
AAh la la !

myconos

donc tu n'as rien à payer et comme tu seras deficitaire il te restera à demander le remboursement de la tva aux impots

mens76 · FDA de bronze Inscrit le: 08 Jan 2004 Messages: 392 Localisation: LE HAVRE

Votre centre d'impots confond avec une entreprise commerciale ,en
agriculture il n'y a pas de taxe professionnelle uniquement de la MSA
si vous etes deficitaire on vous remboursera ce que vous avez auparavant
payé
C'est sur que c'est la deconfiture complete dans les centre d'impots ils ne
savent pas ou nous mettre ni quoi payer : grr

Beaudruche · Inscrit le: 14 Juin 2004 Messages: 356

Merci pour vos réponses, vous tous !! vous êtes super(e)s !

C'est en effet un parcours du combattant, et comme on ne peut pas leur faire confiance, il faut bien tout VERIFIER !! J'ai téléphoné plusieurs fois et j'ai eu plusieurs réponses contradictoires... j'aurais du vous demander avant !!
merci-merci

Frozen · FDA d'argent Inscrit le: 24 Oct 2002 Messages: 530

Heu faut quand même pas perdre de vue que c'est EUX qui controlent, donc nous demander c'est bien mais c'est quand même aux impôts que tu dois demander une attestation dans tel ou tel sens de façon à ne pas avoir de soucis par la suite.

Quand je me suis inscrite, mon contrôleur m'avait dit je ne sais pas, et vu votre petite activité on n'en tiendra pas compte, je lui ai demandé un papier signé de sa main, 3 jours après il avait trouvé la réponse à ma question dit : super

Sa collègue qui m'a renseigné m'avait dit pas de bilan, pas nécessaire, là j'ai pas fait faire de papier, et j'ai du cette année refaire ma compta sur les 3 dernières années pour présenter des bilans finalement ...

Alors méfiance quand même !

la jaja

le CETAC nous a affirmé dur comme fer ce matin qu'on ne devait pas de taxe pro mais tu ne sembles pas être la seule personne a qui elle est réclamée !