Réservation de chaton ... rupture

[Elodys]

Bonjour, j'ai un soucis avec une réservation d'un de mes chatons et j'ai besoin de vos conseils.

L'année dernière, une petite fille a fait acheter par sa mère, un de mes males Scottish Fold pour sa grand mère qui vit en Corse. Le chat faisant l'hunanimité dans leur famille, la petite fille veut aussi un chaton de chez moi, donc un frère du male de sa grand mère.

Sur ma portée de cette année, elle a fait réserver le 9 juin par sa mère, mon male Scottish Fold et m'a versé des arrhes dessus.
La mère m'a informé que sa fille allait vivre en Corse car elle y avait trouvé du travail et que donc, le chat devait aussi avoir son vaccin antirabique (ce qui a été fait) et qu'elle le ferai récupérer mi juillet pour que sa fille l'emmene en Corse avec elle.

Le chaton a eu ses 3 mois le 3 juillet.

Ensuite, je n'ai plus eu de nouvelles jusqu'au 7 juillet car je lui avait dit que je prenais le train pour récupérer ma nouvelle femelle (le 11 juillet) et que si mon train passait par marseille, je lui porterai le chaton.
Mais comme j'ai eu un train direct, j'ai appelé la maman en lui disant que je ne pourrai pas lui porter le chat et qu'il fallait qu'elle le récupère elle même le plus tot possible.
Elle m'a dit qu'elle allait justement en Corse le 12 juillet et qu'elle me rappellait pour me dire quand elle récupèrerai le chaton ... et depuis, plus de nouvelles !

Chez la maman, le téléphone ne répond pas, chez la fille, je tombe toujours sur le répondeur et elle ne doit pas consulter ses messages, j'écris des mails à sa soeur car c'est le seul émail que l'on m'a donné mais pas de réponse et chez la grand mère, personne ne répond non plus !

Le chaton aura 4 mois le 3 aout et ce jour là, je vais lui faire son rappel de vaccination.

Dans ces cas là, qu'est ce que je deviens moi ? Les frais de garde du chaton, les frais de rage que j'ai du faire en supplément et plus de nouvelles de personnes !

Une attestation de réservation n'est pas un contrat de vente mais une Option sur le chaton puisque le chaton n'est considéré appartenir à la personne qu'une fois le paiement versé intégralement.

- Y a t'il une date de validité pour une réservation ?
- Puis je remettre le chaton à la vente ?
- Dois je rembourser les arrhes ?

Une amie éleveuse m'a dit qu'il faudrai que j'envoi un recommandé pour annuler la réservation et que je lui rembourse les arrhes ... 2 fois !

2 fois !!! Alors, c'est moi qui me tape tous les frais et en plus, je devrai lui rembourser 2 fois les arrhes sous prétexte qu'elle ne me contacte plus ?
C'est du vol ! On va tous faire pareil alors, comme ca, on fait ch*** un éleveur en lui réservant des chatons puis on se fait oublier et au final, on gagne 2 fois la somme versée ! C'est mieux que les comptes avec intérets !

Alors, merci de me dire ce que je peux et doit faire.

- Normalement, elle pert son arrhe dans ces cas là ?

Pour info, je pensais plutot conserver ses arrhes et les lui déduire sur le prochain chaton qu'elle prendrai puisque c'est une cliente quand même Faut avoir le geste commercial quand même

HELPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPPP

[Ling]

A mon avis, tu n auras plus de nouvelle...
Ben oui moi je sais pas, mais si j avais réservé un chaton, je ne verrai pas l heure de l avoir et crois moi, de ma part du aurai des nouvelles quasi tous les jours jusqu a ce que j ai mon chaton...
Donc à mon avis soit il leur est arrivé quelque chose, mais quand meme pas à toute la famille...enfin, sinon c est l horreur, soit ils ont changé d avis...

Alors que faire?...tu devrais quand meme annoncé le chaton comme etant libre, comme il n y a pas forcement quelqu un qu il le voudra tout de suite, au moins, tu gagnes du temps au cas où effectivement tu n aurais plus de nouvelles. Si quelqu un te tel et le veut et que tu sens que c est qq un de bien, ben tu lui cèdes.
D'ici là , t auras peut etre eu 1 mois sans nouvelle, là je crois que tu pourras te justifier si la fille rappelle....1 mois sans nouvelle....heuuuu...ça va quand meme!!!

Si elle te rappelle en disant qu elle avait changé d avis, ce qu elle a fait à mon avis, ben tu lui rends ses arrhes et puis c tout si tu as vendu le chaton, si il est encore là et qu elle ne le veut plus je crois que tu peux garder les arrhes, non?

[Elodys]

Coucou, j'ai bien le l'ancien sujet mais cela ne m'aide pas

Oui, je suis de ton avis, c'est pas moi qui rompt la réservation en revandant le chaton mais l'acheteur qui rompt par son silence surtout que je l'en ai informé 4 fois par téléphone sur le répondeur et mêem par émail !

Sinon, je vais pas garder le chat jusqu'à ses 1 an, avec tous les frais que cela engendrerai ... surtout si au final je n'a iplus de nouvelles !

Mais cela m'étonne, car la mamie m'a toujours téléphoné et envoyer des photos de son chat et elle est très gentille ! S'ils sont partis en vacances, ils auraient pu me le dire, moi, je peux pas partir en vacances à cause d'elle ! Elle y pense même pas !

Oui, je vais remettre le chaton en vente et si on me l'achete, ben je rembourserai les arhes ... 1 seule fois et si on me les réclame, sinon, je les garde en avoir sur le prochain chaton. Et je ne rendra iles arrhes QUE quand j'aurai vendu le chaton, pas avant !

De toute facon, je vais modifier mes attestations de réservation et y mettre une date de validité. Non mais ! Mrd alors !

[dragon]

Elodys, totu dépends ce qui est marqué sur le contrat de réservation.

Attention il faut marquer acompte et non arrhes sur un contrat de réservation.

As-tu mis une dame limite pour prendre le chaton, c'est très important.

En fait, le tout est de savoir comment est fait ton contrat de réservation, de toutes les manières si le chat est quand même vendu à cette personne, elle aura automatiquement des frais à avoir et il est hors de question de lui rembourser quoique ce soit, ce n'est pas toi qui casse la vente mais elle, indirectement en ne prenant pas le chat.

Mais je le répète tout dépend ce qui est marqué sur le contrat de réservation, il faut être clair et pallier à toutes les éventualités

Dis-m'en plus pour que je puisse t'aider.

[Urby]

Le contrat de reservation est différent du contrat de vente? que conseil tu d'y mettre?:

[dragon]

le contrat de réservation n'est pas un contrat de vente, c'est pour dire qu'on réserve le chaton qui ne part pas de suite et surtout marquer tout ce qui pourrait casser la vente d'un côté ou de l'autre, le chaton qu'est-ce qu'il aura en partant (vaccin, pedigree, puce, noms des parents etc....) et la date de livraison estimée avec un délai supplémentaire si le chaton peut être malade (une quinzaine de jours) : chez moi les chatons ne partent pas malade, même un petit rhume, ils restent une dizaine de jours de plus, ce qui permet de les soigner et d'éviter un stress supplémentaire.

Il faut être très clair dans le contrat de réservation comme dans le contrat de vente pour préserver les deux parties.

[Urby]

Merci Dragon pour le tuyau!!!!!: Mon contrat c'est du beton mais pas pense pour la reservation!!:

Un grand merci!!!:

[Elodys]

Coucou, ben déjà il y a noté que c'est une ATTESTATION DE RESERVATION, pas un contrat

Ben, tous les renseignements sur le chaton (nom, race, date de naissance, couleur, poil, sexe, déclaration loof, nom du père, nom de la mère, leurs races et leurs n° de LOOF)

Puis le cadre 'je certifie réserver le chaton nommé ci dessus' et les coordonnées de la personne.

Ensuite, je note le prix TTC, le prix de la réservation (en précisant que c'est non remboursable en cas de désistement) et le mode de paiement.

Ensuite, j'ai mis le texte : ' le montant restant pour l'acquisition définitive du chaton (une fois le prix de réservation versée) est de ... ce montant sera payable, le jour de la réception du chaton.'

Et les conditions de vente particulières : 'le chaton sera vendu vacciné, pucé et aura son pedigree loof. Le changement de propriété (carte de pucage) ne sera effectif qu'après toutes les conditions de paiement et conditions de vente particulières, réalisées.
Et je rajoute : 'loi du 12 mai 1980 : l'acheteur ne devient propriétaire du chat, qu'après son paiement intégral. Si paiement par chèque ou en plusieurs fois, qu'après son encaissement total.'

Alors, je me suis plantée où ??? Merci

[dragon]

Non c'est déjà bien. Tu changeras simplement attestation en contrat et tu mets une date buttoire.

Donc là tu dois écrire une lettre AR (vaut mieux) en disant que xx jours sont passés depuis les trois mois du chaton et qu'à partir de telle date (tu rajoutes 10 jours par exemple) la réservation sera annulée et donc l'acompte non restituable, comme stipulé dans le contrat de réservation.

Et là tu es couverte comme tu n'avais pas mis de date sur le contrat de vente et tu rajoutes une ligne aussi que si elle vient chercher le chat après les 10 jours, il lui sera facturée un droit de garde.

[Elodys]

Kikou Dragon

Ah merci des infos, je vais faire cela dès demain et je modiferai mon 'contrat' comme tu dis

Merci, bon week-end à tous, je vais regarder le télé Elodie

[wf6571]

Bonjour,

Oui tu a entièrement raison, elle pert ses arrhes si tu as bien signaler le mot arrhes lors de la réservation.

Je viens d'acheter un certain nombre de chat 'Main Coon' et sur l'un de mes bon de commande il y a bien d'indiquer la diffèrence entre acompte et arrhes.
ARRHES : Somme versée par l'acheteur en échange d'une réservation accordée par le vendeur sur une commande. L'acheteur peut renoncer à la vente ; il perd alors le montant des arrhes. De même le vendeur peut se dégager de sa réservation en restituant le double des sommes versées par l'acheteur.
ACOMPTE : Lie entièrement les parties qui ne peuvent plus se dégager de la vente. L'acheteur est tenu de payer l'intégralité du prix, le vendeur est tenu de livrer.

Dans ton cas, ce n'est pas toi qui ne veut pas vendre le chat mais au contraire, la personne qui ne te donne plus de nouvelles donc c'est elle qui perd ses arrhes.
As-tu indiquer une date approximative de prise de ton chat ?
Je pense également que tu dois garder les arrhes et les déduire sur le prochain chat.

Pour ma part, je pense qu'elle ne te donne pas de nouvelles pour le moment car elle est peut-être partie en vacances et cela lui poserait des problème pour la garde du bèbè chat. Elle va te recontacter en revenant de vacances en inventant des problemes ( manque d'argent,...).

Si tu as un acheteur, pour ma part vend lui, surtout si tu avais indiquer une date de prise du chat qui est fatallement dépasser.

Le plus important est de faire du tri sur les futurs acheteurs. As-tu eu des nouvelles du chat que tu as vendu pour la grand-mère (photo,...) afin de que tu saches que ton bèbè chat est heureux maintenant. Si tu n'as pas eu de nouvelles pour ma part, je ne lui venderais pas d'autres chat et je garderai les arrhes ce n'est pas des personnes responsable.

Ne jamais oublier qu'un chat est un animal vivant et vie une quizaine d'année. Il faut bien le faire comprendre à l'acheteur et qu'il faut prendre ses dispositions pour ceux qui veulent partir en vacances,...

J'espère que ma réponse va t'aider un peu.

De gros bisous à tous tes matoux et matoutes.


Babeth75

[angell]

ben il me semble que à partir du moment où un accompte est versé, un contrat de réservation devient un contrat de vente pur et simple: l'accord des parties sur le prix et les diverses conditions vaut vente.
Donc en gros, d'un point de vue légal, ton chat est vendu avec paiement d'une partie du prix en avance, et donc ton acheteur ayant payé une partie doit se voir confier ce pourquoi il a payé en échange du reste de la somme. Si tu vends le chaton à un autre, et qu'il se présente avec son contrat de réservation=vente et l'accompte versé, tu l'as dans l'os et tu lui dois des dommages et intérêts pour avoir cassé la vente.
Le problème est effectivement de ne pas avoir spécifié de date de livraison avec ''limite''.
Perso dans mes contrats, je note bien que si je n'ai aucune nouvelle de l'acheteur aux trois mois du chaton (je note la date), je lui envoie un recommandé, et sans réponse à celui -ci sous 8 jours (réponse = paiement du reste du prix et livraison du chaton) la vente est automatiquement rompue avec perte de l'accompte pour lui.

Je pense que avant de remettre le chaton en vente, il faut absolument que tu leur fasses un recommandé. S'ils ne vont pas le chercher ou ne te répondent pas, note bien dans ton recommandé que ce sont eux qui cassent ainsi la vente par leur silence et que donc tu gardes l'accompte et remets le chat en vente.

Je pense que ainsi, ils ont peu de moyens de venir dans un mois te réclamer le chat.

Bon courage!
mais au fait, si ca se trouvent ils sont partis en vacances, non???

[dragon]

Il ne faut pas mettre arrhes car des arrhes on peut se désister et aussi l'acheteur et j'en vois pas l'intérêt, par contre acompte on ne peut pas mais il faut marquer dans quel cas on peut : genre paiement non total du chat, décès etc.... et marqué que si l'acheteur se désiste il pert son acompte c'est pour cela qu'il faut marquer 'contrat de réservation' qui est la première partie d'un contrat de vente.

Il faut absolument marquer une date butoire (comme j'expliquai si le chaton est malade avant de partir (genre rhume) cela ne sert à rien qu'on t'oblige à le laisser partir parce que tu as mis telle date et là si la dame ne vient pas le chercher.

Bref que ce soit dans le contrat de vente ou de réservation il faut être le plus clair possible et pallier à tous les pb.

Dans ton cas , comme je t'avais dit, lettre recommandée AR, tu donnes une date butoire d'une dizaine de jours (vu que tu n'en as pas mis sur ton certificat de réservation) ; tu tournes une belle phrase que depuis plusieurs semaines tu gardes la chatte donc qu'il y aura des frais de garde et de soins (même si tu le fais pas après, mais tu le marques) et que passé le délai des dix jours, le contrat de réservation est nul et non avenu et que l'acompte (vu que tu avais bien mis acompte) n'est pas remboursable comme mis dans le dit certificat de vente.

Bref, ton certificat de vente est bien mais pas complet mais là tu as tous les droits de ton côté.

[Osmonde]

Tout à fait vrai Angell, un premier paiement rend la vente effective.
Si ce paiement est sous forme d'arrhes, la vente est annulable avec perte des arrhes pour l'acheteur si c'est lui qui annulle, le double des arrhes remboursé à l'acheteur si c'est le vendeur qui se dédit.
Dans le cas d'acompte, la vente est définitive et l'acheteur est obligé de régler la totalité du prix même s'il ne prend pas le chaton. Le vendeur de son côté, ne peut annuler la vente.
Attention, le recomandé, avec accusé de réception!

[dragon]

tout dépend Osmonde ce qui est marqué dans le contrat de réservation, même si acompte et qu'il est marqué que si l'acheteur se désiste il perd son acompte, il ne doit pas verser le reste puisqu'en plus le chaton n'est pas pris (logique d'ailleurs mais il faut le marquer)

je pense que pour préserver les deux parties, le mieux est l'acompte, autrement trop facile pleins de chatons réservés avec arrhes qui ne seront jamais pris.

c'est pour cela qu'il faut être très clair sur le contrat de réservation et de vente pour pallier à toutes les éventualités : les miens avaient été faits par des juristes au nombre de deux pour être bien sûr MDR et surtout après être tombée devant des procéduriers. C'est pour cela que je dis que les contrats de vente pré-établi sont attaquables juridiquement car il y a rien marqué à part les parents etc.... ; soyons plus clairs pour préserver les deux parties.

Pour le cas présent, recommandé AR + date butoire puisqu'elle n'en avait pas mis lors de son certificat de réservation.