Re-Déclaration DSV

THE MOONLIGHT · FDA d'or Inscrit le: 06 Nov 2005 Messages: 1259

Lors de la déclaration d'établissement hébergeant des chiens ou des chats, on nous demande la capacité maximale d'hébergement : vous avez déclaré combien?
Je suis dans un appart de 80 m², et je ne sais pas trop quoi déclarer. Est-ce que je serai obligée de rester en dessous de cette capacité ou non? Et si je mets un chiffre trop grand, je risque de me faire retoquer mon dossier? non?

peppermint · FDA de bronze Inscrit le: 06 Déc 2005 Messages: 407

moi j'ai demandé 16, parce qu'avec les gouttières et si un chaton grandit, dès qu'ils ne sont plus à la mamelle ils comptent, alors mieux vaut être large,
pour la surface tout dépend comment tu et ils sont logés,
mon inspecteur DSV m'a dit que tant qu'il n'y avait pas de plainte de nuisance, ça lui paraissait corrèque, mais ça n'engage que lui, pas le tien,
pourquoi ne lui demandes-tu pas des précisions?

THE MOONLIGHT · Inscrit le: 06 Nov 2005 Messages: 1259

Effectivement, j'ai actuellement 4 chats dont 2 reproductrices.
Si je compte que je peux avoir deux portées de 5 à 6 chatons en mêmes temps, ça monte déjà à une quinzaine... Je n'avais pas pensé aux chatons en plus de mes adultes...
Sans compter que je risque à un moment ou un autre de garder une autre petite fille...
Tu as raison, je les appellerai dés mardi.

melany · Membre averti par la modération Inscrit le: 08 Jan 2005 Messages: 7554

Il me semble qu'il ne faut déclarer que les reproducteurs, les neutrés ne comptent pas. Moi j'avais déclaré 7.: chat

soho · FDA de bronze Inscrit le: 20 Jan 2005 Messages: 275

bonsoir,
juste une petite question pour avoir un dossier pour se déclarer a la dsv il faut leur téléphoner et pouvez vous me dire comment cela ce passe la mise en route.
Merci
Faut il se déclarer dés la premiere portée ou a partir de la deuxieme

melany · Inscrit le: 08 Jan 2005 Messages: 7554

J'ai fait mes déclarations avant que ma première british ait ses premiers BB. Je voulais que tout soit clair et net avant de commencer de façon qu'ensuite je n'ai plus qu'à m'occuper des chats : chat

Et puis à l'époque où j'ai commencé je ne me souviens pas que l'on parlait d'une portée ou de plusieurs : etonne

THE MOONLIGHT · Inscrit le: 06 Nov 2005 Messages: 1259

Soho, moi, je me déclare maintenant, et ma première fille attend ses premiers bébés.

Tu as tout à gagner : tu devras déclarer tes ventes mais aussi toutes tes sorties, ça te fait donc un moins sur tes impôts, et tu vas récupérer ta TVA. Même si tout ça, c'est pas mirobolent, tu récupères quand même 19,6% de toutes tes dépenses....

Et pour ton dossier DSV, tu leur demandes par téléphone...

Merci Mélany: chat

. C'est pénible toute cette paperasse!!!!: nul

melany · Inscrit le: 08 Jan 2005 Messages: 7554

Oui c'est ça, c'est pour l'appât du gain que je me suis déclarée...récupérer la TVA!!!!!!!!: rire

:

Non mais sans rire, j'ai suivi le même raisonnement que toi, j'avais tout à y gagner et rien à perdre, puisque même une seule portée vendus est à déclarer dans autre revenus de la déclaration normale et tu ne récupères rien du tout : chat

THE MOONLIGHT · Inscrit le: 06 Nov 2005 Messages: 1259

Sans parler d'appat du gain, je ne suis pas sûre de te suivre, Mélany.
Déclarée ou non, tes entrées et tes sorties sont les mêmes.
Si tu ne te déclares pas, tu es tout de même sensée déclarer tes ventes dans tes revenus. A côté, tu ne récupères rien...
Si tu te déclares, tu déclares toujours tes ventes, mais tu récupères la TVA que tu sors sur toutes tes dépenses tout en reversant 5,5% de tes ventes. Tes sorties sont le plus souvent supérieures à tes entrées, l'état doit te reverser, non?
Pourquoi dis-tu que tu ne récupères rien?

soho · Inscrit le: 20 Jan 2005 Messages: 275

bonjour,
oui je suis déclaré aux impots mais pas encore a la DSv j'ai mon certificat de capacité un livre de suivi sanitaire donc je pense que je suis en régle sauf la DSV que je vais faire mardi
et oui nous sommes plus deficitaire mais cela m'importe peu par rapport aux joies que m'apporte mes mimous
merci
la prise de tete tout les papiers a remplir mais bon c la France

melany · Inscrit le: 08 Jan 2005 Messages: 7554

Oui Moonlight, tu dis la même chose que moi : schtroumpf

Même non déclarée tu dois indiquer les revenus de vente de chatons sur ta déclaration de revenus imposables comme des rentrées en plus, donc il vaut mieux faire deux portées, être en règle, en déficit et récupérer la TVA. ainsi tu meux t'adonner à ta passion sans risque d'amende et en récupérant un peu d'argent : chat

myconos

il ne faut declarer à la dsv que les reproducteurs att a partir de neuf ils peuvent exiger des locaux speciaux apres aux impots c'est plus pareil tout compte : soleil

peppermint · Inscrit le: 06 Déc 2005 Messages: 407

:etonne:nin nin, pas d'accord, tous les chats comptent, Myconos, sauf les bébés qui tètent encore: chat