Reprise fil sur clause d'un contrat

[Osmonde]

Re.
La clause était:
vous ne pouvez pas vendre ces bebes aux eleveurs cfa en europe mais vous pouvez pour tous les independants et les eleveurs cfa des pays tiers

Je précise mon sentiment:
S'il s'agit de revendre un chaton qu'on a acheté, même si la clause est invalide, il y a à mon sens une obligation morale à la respecter.
Par contre, s'il s'agit de la vente des chatons issus du chat qu'on a acheté, la clause me paraît tellement léonine et à tout prendre malhonête en elle même que je suis moins formel et je me pose la question.
Vos avis?

[nooks]

Sincèrement je ne sais pas...

Simplement quand on achète un chat avec un contrat, même moral, on le respecte, même si la clause nous semble par la suite abusive. Il fallait y réfléchir avant (comme le fait visiblement apéro) et ne pas accepter quelque chose qu'on ne pourra pas (ou ne voudra pas) suivre par la suite.

[haxo]

Pas oups, Hips ! A ta santé Apéro :::

[haxo]

Allez change pas de sujet Ricardo euh pernodo euh apéro hips !:::

[Osmonde]

Bonjour.
A la réflexion, la clause ne tient pas debout : en effet, l'éleveur qui a acheté le chat ne peut en aucun cas se porter garant de ce que feront ses propres acheteurs : et ne peut de toutes façons pas mettre cette clause illégale dans ses contrats de vente :.
C'est le type de clause impossible à respecter. :
CQFD

[dragon]

je trouve vraiment du n'importe quoi ce genre de clause et pourquoi pas mettre une clause en xx générations pour dire que le chat ne devra pas reproduire avec tel chat ... et bien si çà c'est pas scléroser l'élevage .... ils ont qu'à continuer comme cela !

[Osmonde]

Expliques au vendeur que sa clause n'est matériellement pas possible à respecter étant donné que tes acheteurs à toi ne seront pas légalement tenus de la respecter même s'ils la signent et que donc, cette clause est une vue de l'esprit...

[melany]

C'est la mode des éleveurs qui veulent contrôler tous les placements de chatons qui pourraient être issus d'un de leurs chats :