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byzance
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Inscrit le: 30 Sep 2002
Messages: 171

MessagePosté le: Lun 08 Nov 2004, 12h33    Sujet du message: Répondre en citant

bonjour a tous
j'aimerais avoir des renseignements sur les declarations fiscales
l'an dernier nous avons declarer notre elevage cette année nous avons recu la msa on s'y attendait mais oh surprise nous venons de recevoir une taxe professionnelle(400€ quand meme) on s'est renseigné au impots
reponse : vous vendez des chatons vous devez payer!
a l'expo de maubeuge Surprisedn a discuter avec d'autre eleveur declaré et c'est la premiere fois qu'il entende parler de cette taxe
quelqu'un aurait des renseignements sur cette taxe
qui la paye
ps:nous ne sommes pas professionnelle de l'elevage(2 portées cette année)
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Messages: 8150

MessagePosté le: Lun 08 Nov 2004, 12h41    Sujet du message: Répondre en citant

moi, pareil, ils viennent de me retourner les papiers et je ne sais pas quoi choisir
forfait ou régime réél simplifié
TVA,
ET ASSURANCE MALADIE MSA ou Gamex ou Groupama
je suis dans le plus grand des désarroi
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vif_and_co
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Inscrit le: 02 Oct 2004
Messages: 543

MessagePosté le: Lun 08 Nov 2004, 19h52    Sujet du message: Répondre en citant

Alors il est normal que tu sois soumis à la Taxe Professionnelle, toutes personne exercant une acticité professionnelle y est soumise. Ensuite viennent les exonérations diverses (comme pour certains artisans, certaines catégorie d'artistes...), mais là je sèche je devrais faire quelques recherches.
Bien sûr tu ne te considères pas comme un professionnel de l'élevage, mais tu disposes d'un numéro SIREN donc tu es consideré comme un professionnel au plan fiscal.
Maintenant les gens à qui tu as posé la question n'étaient pas fort sympathique si ils t'ont juste répondu que si tu vends des chatons tu dois payer, mais ça arrive, y a quand meme des gens sympathique aux impôts meme des qui prennent le temps de se creuser la cervelle une fois rentré chez eux pour répondre :rire.

Tu peux toujours faire une réclamation, comme ils seront obligés de l'instruire ils devront faire des recherches, donc tu auras une réponse claire et net!!!


Voilà.
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byzance



Inscrit le: 30 Sep 2002
Messages: 171

MessagePosté le: Mar 09 Nov 2004, 01h09    Sujet du message: Répondre en citant

nous avons choisi le reel simplifié comme 5-6 membres de notre club qui nous ont affirmé ce dimanche qu'ils n'ont jamais eu cette taxe.meme le president de notre club n'avait jamais entendu parler de cette taxe.
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