creer un refuge ?

furette · FDA Tout neuf Inscrit le: 22 Mar 2006 Messages: 2

voila j'aimerais savoir comment creer un refuge, savoir les demarche, si il y a des aides...ect...ect. j'y pense depuis longtemps et je me suis decider mais je n'arrive pas a trouver des infos sur le demarche donc je suis un peu pommer, se serais pour un refuge pour chat et peut etre pour des rongeurs. j'espere que vous pourrez me renseigner et je vous remercie d'avance !!
furette

jaja · FDA d'or Inscrit le: 07 Nov 2004 Messages: 1871

Passes déjà à ta mairie, il me semble que pour avoir une autorisation, les conditions sont plutôt draconiennes : triste

leausy · FDA Tout neuf Inscrit le: 02 Déc 2005 Messages: 20

ecrit a la direction veterinaire de ton departement en precisant clairement ce que tu veux creer! tu peux egalement te renseigner aupres de la spa il me semble qu'il peuvent fournir des aides!

Osmonde · FDA d'argent Inscrit le: 24 Juil 2000 Messages: 873

En théorie, ça ne semble pas très facile.
Le code rural:

Article L. 214-6
...
II - On entend par refuge un établissement à but non lucratif géré par une fondation ou une association de protection des animaux désignée à cet effet par le préfet, accueillant et prenant en charge des animaux soit en provenance d’une fourrière à l’issue des délais de garde fixés aux articles L. 211-24 et L. 211-25, soit donnés par leur propriétaire.
...

Il faut par ailleurs des installations définies par la réglementation (Arrêté du 30 juin 1992 relatif à l'aménagement et au fonctionnement des locaux d'élevage en vue de la vente, de la commercialisation, du toilettage, du transit ou de la garde de chiens ou de chats) et, passer un certificat de capacité.
Le mieux serait donc sans doute, de poser la question à des personnes qui font déjà ça à titre bénévole, afin de savoir quels sont les accomodements éventuels avec la réglementation...

furette · Inscrit le: 22 Mar 2006 Messages: 2

merci pour toute vos reponses, en fait je veux reprendre un refuge, j'explique:
je fais du benevol dans un refuge qui est tenue par une dame de 80ans qui est malde et fatigué mais cette dame a son refuge chez elle, donc pour reprendre son refuge je dois trouver un local ou un terrain gratuit ou pas trop cher, demain je vais a la mairie pour rencontré le maire et voir si il peut m'aider dans se sens, voila j'espere qu'il pourras faire un petit geste! je vous remerci encore pour votre aide et toute vos idée sont les bien venue !!!
furette