vente de chaton

[serlagad]

bonjour a tous voilà j'ai un chaton a vendre mais sa qualité me plait et j'aimerai faire une saillie avec mais pour le moment il est encore jeune et donc se serai a voir avec le nouveau proprietaire comment cela se passe doit-je lui faire un prix sur la vente du chaton lui donner un chaton ou lui payer la saillie au moment venu.
merci d'avance

[wf7533]

A savoir quand meme qu'il vaut mieux faire ca avec quelqu'un que tu connais et en qui tu peux avoir confiance car petit rappel: une fois vendu le nouveau propriétaire fait ce qu'il veut du chat, les contrats avec des restrictions ou arrangements de repro n'ont aucune valeur legale... ::

[melany]

Bonjour, je croyais que tout le monde était sous la neige ou la couette, Elvella tu as un courrier urgent concernant mon démon de chien::

[melany]

Merci Papy je vois les choses un peu différemment à présent concernant certaines personnes : il y en a qui savent que ça n'a aucune valeur et il y en a qui ne savent pas...::

[wf7533]

oui c'est pour ca qu'il vaut mieux le savoir... parce que si on a pas confiance a 100% dans la personne qui prend le chaton... tout peut arriver le meilleur comme le pire :

[melany]

Elvella, Pia t'a mis un n° à appeler à CDG pour l'envoi des turcs. tu les as eu ?:

[chocoland]

'une fois vendu le nouveau propriétaire fait ce qu'il veut du chat, les contrats avec des restrictions ou arrangements de repro n'ont aucune valeur legale'
Bonjour, c'est dingue le nombre d'éleveurs qui pensent ça ... ATTENTION, ceci n'est pas tout à fait vrai : si le vendeur contracte avec un éleveur, le contrat signé ne pourra pas être modifié par la suite devant le juge si les clauses ont été prises dans le respect des lois et avec le consentement éclairé des deux parties (absence de vice de consentement). Un principe important en droit français (article 1134 code civil) : la force obligatoire du contrat. En clair, quand on s'engage par écrit il faut s'y tenir ) L'acheteur ne pourra pas faire ce qu'il veut du chat : d'abord, interdiction de le laisser errer ou de le malraiter, ensuite, toute clause contractuelle n'est pas dénuée de valeur devant la loi. Le juge pourra la rendre inopérante uniquement s'il estime cette clause abusive. Renseignez-vous bien sur ce qu'on appelle une clause abusive !!!!!!!!!! A ma connaissance, il faut que l'acheteur soit un non professionnel ET que la clause ait été contractée dans un contexte où l'acheteur est vis à vis du vendeur dans une relation économique inégale. Autrement dit, si l'animal vendu a été proposé à des conditions économiques HORS du marché, je pense que le juge y réfléchira à deux fois avant de dire que la clause (arrangement entre les deux parties) est ABUSIVE !!!
DONC attention à ce qu'on a coûtume de lire ou d'entendre )
L'animal a beau être une 'rex' (chose) en droit français, il n'est pas moins titulaire de droits (absence de mauvais traitements) et peut faire l'objet de contrats ...

[Bobo1st]

Catimini, pourrais tu éclairer ma lanterne? qu'entends tu par 'un contexte où l'acheteur est vis à vis du vendeur dans une relation économique inégale. Autrement dit, si l'animal vendu a été proposé à des conditions économiques HORS du marché, je pense que le juge y réfléchira à deux fois avant de dire que la clause (arrangement entre les deux parties) est ABUSIVE !!!'
Est ce que si tu vends moins cher que le marché, il s'agit d'une relation économique inégale, l'acheteur ayant pu accepter le contrat comprenant la clause, vu le prix attractif ? et dans ce cas là, le juge: peut dire abusive la clause? Est ce que j'ai bien compris ce que tu voulais dire?

[morelia]

Pourquoi faire compliquer ?
Le chaton est vendu le prix normal avec engagement de l éleveur de prendre une saillie au prix de......dans un délai de ....
Si le chat n évolue pas comme on l espère, personne n est lésée, Si le proprietaire le castre pour x raisons, l éleveur cherche ailleurs.